Assemblée communale du 11 décembre 2023

Les citoyennes et citoyens de Granges-Paccot sont convoqués en assemblée ordinaire le

LUNDI 11 DECEMBRE 2023 A 20.00 HEURES
à la halle polyvalente de Chantemerle

Ordre du jour

1.    Procès-verbal de l'Assemblée communale du 31 mai 2023
Le procès-verbal ne sera pas lu; il est à disposition à l’Administration communale et sur le site internet de la Commune de Granges-Paccot.

2.    Budget 2024
2.1.    Suspension de l’escompte sur les impôts
2.2.    Préavis de la Commission financière
2.3.    Présentation générale du budget de résultats et des investissements 2024
2.4.    Rapports de la Commission financière
2.5.    Discussions et votes

3.    Investissements 2024
3.1.    Crédit d’investissement pour la requalification de la Rte de Chantemerle inférieure
3.2.    Crédit d’investissement pour l’assainissement EU/EC/EP de la Rte de Chantemerle inférieure
3.3.    Crédit d’investissement pour l’assainissement de La Chassotte
3.4.    Crédit d’investissement pour l’agrandissement du Complexe sportif de Chantemerle
3.5.    Rapports de la Commission financière
3.6.    Discussions et votes

4.    Planification financière

5.    Election complémentaire à la commission des naturalisations (art. 43 al. 1 LDCF)

6.    Divers

Le procès-verbal de l’Assemblée communale du 31 mai 2023 ainsi que les messages relatifs aux points de l’ordre du jour ci-dessus sont à disposition à l’Administration communale et peuvent être consultés sur le site internet de la Commune à l’adresse suivante: www.granges-paccot.ch

L’Assemblée communale sera suivie d’un apéritif.