Assemblée communale
Lieu
Halle de ChantemerleRoute de Chantemerle 31
1763 Granges-Paccot
Informations
- Description
- Les citoyennes et citoyens de Granges-Paccot sont convoqués en assemblée ordinaire le
LUNDI 19 décembre 2016 à 20h00
à la halle polyvalente de Chantemerle.
Ordre du jour
1. Procès-verbal de l'Assemblée communale du 23 mai 2016
Le procès-verbal ne sera pas lu; il est à disposition à l’Administration communale et sur le
site Internet de la Commune.
2. Budget 2017
2.1 Présentation générale du budget de fonctionnement et des investissements 2017
2.2 Rapports de la Commission financière, discussion et votes
3. Planification financièr
4. Investissement 2017
4.1 Bouclage du Mettetlet
4.2 Modification du règlement sur le droit de cité communal
5. Modification des statuts de Coriolis Infrastructures
6. ACoPol
6.1 Adhésion de la Commune de Matran
6.2 Modification des statuts
7. Modification du règlement sur le droit de cité communal
8. Divers
Le procès-verbal de l’Assemblée communale du 23.05.2016 ainsi que les messages relatifs aux points de l’ordre du jour ci-dessus sont à disposition à l’Administration communale et peuvent être consultés sur le site Internet de la Commune.
Téléchargement
Documents
Nom | |||
---|---|---|---|
Message_bouclage_et_assainissement_Mettetlet.pdf | Téléchargement | 0 | Message_bouclage_et_assainissement_Mettetlet.pdf |
ACoPol_STATUTS_Version_finale_2016.10.pdf | Téléchargement | 1 | ACoPol_STATUTS_Version_finale_2016.10.pdf |
101.1_Droit_de_cite_communal_v.3.0_2016.07.05.pdf | Téléchargement | 2 | 101.1_Droit_de_cite_communal_v.3.0_2016.07.05.pdf |
Modification des statuts de Coriolis.pdf | Téléchargement | 3 | Modification des statuts de Coriolis.pdf |
PV_AC_du_23.05.2016.pdf | Téléchargement | 4 | PV_AC_du_23.05.2016.pdf |